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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ POUR LA PROMOTION DES ÉCHANGES COMMERCIAUX "PROMECO" au capital de 22.687
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MICROCANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROCANNE
SOCIÉTÉ POUR LA PROMOTION DES ÉCHANGES COMMERCIAUX "PROMECO" SARL au capital de 22.687,35 Euro

Numéro de dépôt :
3210563
Date de dépôt :
19/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2013
MICROCANNE de SOCIÉTÉ POUR LA PROMOTION DES ÉCHANGES COMMERCIAUX \

Présentation de la marque MICROCANNE

Déposée le 19 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ POUR LA PROMOTION DES ÉCHANGES COMMERCIAUX "PROMECO" au capital de 22.687 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROCANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ POUR LA PROMOTION DES ÉCHANGES COMMERCIAUX "PROMECO" au capital de 22.687 domicilié(e) Siège social : 132 rue Philippe Triaire , BP 602,92006 NANTERRE CEDEX - 92006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 501 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ POUR LA PROMOTION DES ÉCHANGES COMMERCIAUX "PROMECO" domicilié(e) 132 rue Philippe Triaire, BP 602,92006 NANTERRE CEDEX - 92006 - France.

La marque MICROCANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROCANNE est expirée depuis le 19 février 2013.

SOCIÉTÉ POUR LA PROMOTION DES ÉCHANGES COMMERCIAUX "PROMECO" au capital de 22.687 a également déposé les autres marques suivantes : Propiline


SOCIÉTÉ POUR LA PROMOTION DES ÉCHANGES COMMERCIAUX "PROMECO" SARL au capital de 22.687,35 Euro - Siège social : 132 rue Philippe Triaire , BP 602,92006 NANTERRE CEDEX - 92006 - France - SIREN 301501326


SOCIÉTÉ POUR LA PROMOTION DES ÉCHANGES COMMERCIAUX "PROMECO" - 132 rue Philippe Triaire, BP 602,92006 NANTERRE CEDEX - 92006 - France


Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463741 - Publication au BOPI 2007-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Valisettes, mallettes porte dessins, en Polypropylène. Cartons à dessins, classeurs, boîtes archives, chemises de présentation pot à crayons, articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures scolaires (à l'exception des appareils), articles de promotions et publicités (affiches, imprimés, prospectus). Présentoirs en Polypropylène.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.